Beurières, territoire de plaine et de montagne

  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne
  • Beurières, territoire de plaine et de montagne

Accueil du site > Mairie virtuelle > Actualités de la vie publique

Actualités de la vie publique

Cette page de type "syndication" affiche automatiquement les informations obtenues de sites "syndiqués". Par défaut une source est fournie à partir d’une sélection de services-publics.fr et de vie-publique.fr


Sites syndiqués


Toutes les nouvelles

0 | 5 | 10 | 15 | 20 | 25 | 30 | 35

  • Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

    27 septembre — Vie-Publique.fr
    Après accord en commission mixte paritaire, le texte définitif du projet de loi a été adopté par le Sénat le 26 septembre 2019 et par l'Assemblée nationale le 8 octobre 2019.
    Présenté au Conseil des ministres du 10 avril 2019 par Franck Riester, ministre de la culture et de la communication, le projet de loi avait été adopté en première lecture, avec modifications, par le Sénat le 22 mai 2019 et en première lecture, avec modifications, par l'Assemblée nationale le 23 juillet 2019.
    La procédure accélérée a (...)

0 | 5 | 10 | 15 | 20 | 25 | 30 | 35



Site réalisé avec la solution Web-collectivités de l'ADeP basée sur SPIP